Préambule

Le présent règlement intérieur a pour objet de définir les règles de fonctionnement de l’auto-école et les obligations réciproques entre les élèves, les formateurs et la direction. Il doit être respecté par toutes les parties afin d’assurer le bon déroulement de la formation.

 

Article 1 : Horaires et organisation des cours

1. Les cours de code et de conduite se déroulent selon un planning établi en accord avec l’élève.
   2. Tout retard ou absence doit être signalé au moins 48 heures à l’avance. En cas de non-respect, la séance peut être facturée.
   3. Les horaires des séances de conduite doivent être strictement respectés pour éviter toute perturbation dans l’organisation.

 

Article 2 : Comportement et discipline

1. Les élèves doivent adopter un comportement respectueux envers le personnel, les autres élèves, et le matériel mis à disposition.
   2. Tout acte de violence, de harcèlement ou de discrimination entraînera une exclusion immédiate.
   3. Le respect des règles de circulation simulées ou réelles est obligatoire durant les séances pratiques.

 

Article 3 : Matériel et locaux

1. Le matériel pédagogique (livres de code, simulateurs, véhicules) doit être utilisé avec soin.
   2. Les locaux doivent être maintenus propres et en bon état. Tout acte de dégradation volontaire sera sanctionné.
   3. Les téléphones portables doivent être éteints ou en mode silencieux pendant les cours en véhicule ou en salle.

 

Article 4 : Paiement et annulations

1. Les paiements doivent être effectués selon les modalités prévues dans le contrat de formation.
   2. Toute séance annulée sans motif valable moins de 48 heures à l’avance sera facturée.

 

Article 5 : Sécurité

1. Le port de la ceinture de sécurité est obligatoire pour les séances de conduite.
   2. Toute consommation d’alcool, de drogues ou de substances prohibées est strictement interdite avant et pendant les cours.
   3. Les élèves doivent signaler immédiatement tout problème de santé ou tout incident survenu lors des cours.

 

Article 6 : Sanctions

1. En cas de non-respect du présent règlement, des sanctions pourront être prises, allant d’un avertissement à l’exclusion définitive sans remboursement.
   2. Tout comportement mettant en danger la sécurité des personnes ou des biens entraînera une exclusion immédiate.

 

Article 7 : Acceptation du règlement

1. Le présent règlement intérieur doit être lu et signé par l’élève avant le début de la formation.
2.  La signature implique l’acceptation sans réserve des règles énoncées.